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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES EPICES A MA GUISE
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TEA & TCHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA & TCHA
DES EPICES A MA GUISE, SARL

Numéro de dépôt :
3900292
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
TEA & TCHA de DES EPICES A MA GUISE

Présentation de la marque TEA & TCHA

Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES EPICES A MA GUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TEA & TCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES EPICES A MA GUISE domicilié(e) 27 RUE SAINT MICHEL - 44150 - ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DES EPICES A MA GUISE, Mme. SYLVIE JOBBIN domicilié(e) 27 RUE SAINT MICHEL - 44150 - ANCENIS - France.

La marque TEA & TCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA & TCHA est expirée depuis le 24 février 2022.

DES EPICES A MA GUISE a également déposé les autres marques suivantes : DES EPICES A MA GUISE , SPICE TROTTEUSE , DES ÉPICES ETC...


DES EPICES A MA GUISE, SARL - 27 RUE SAINT MICHEL - 44150 - ANCENIS - France


DES EPICES A MA GUISE, Mme. SYLVIE JOBBIN - 27 RUE SAINT MICHEL - 44150 - ANCENIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.